Avenant n° 6 à la convention de mise à disposition d’équipements au Tennis Club (DESG-2023-20 – Date de publication : 17.08.2023)
Télécharger
(pdf - 152.74 ko)Télécharger
(pdf - 152.74 ko)
Fixation des tarifs des spectacles à l’ECJB saison 2023-2024 (DESG-2023-19 – Date de publication : 17.08.2023)
Télécharger
(pdf - 185.13 ko)Télécharger
(pdf - 185.13 ko)
Mise à disposition d’un local à l’association Réseau Académie (DESG-2023-21 – Date de publication : 11.08.2023)
Télécharger
(pdf - 173.2 ko)Télécharger
(pdf - 173.2 ko)
Délégation dans les fonctions Officier Etat civil S. SERBI pour célébration mariage (ARSP-2023-03 – Date de publication : 07.08.2023)
Télécharger
(pdf - 164.5 ko)Télécharger
(pdf - 164.5 ko)
Interdiction temporaire d’accès au gymnase Marcel PAUL rue Aristide BERGES (ARPM-2023-74) Date de publication : 27/07/2023
Télécharger
(pdf - 163.41 ko)Télécharger
(pdf - 163.41 ko)
Interdiction temporaire de stationnement rue Richelieu Parking Valmar Centre-ville (ARPM-2023-73) Date de publication : 26/07/2023
Télécharger
(pdf - 180.68 ko)Télécharger
(pdf - 180.68 ko)
interdiction temporaire de stationnement rue de La Concorde (ARPM-2023-71) Date de publication : 25/07/2023
Télécharger
(pdf - 186 ko)Télécharger
(pdf - 186 ko)
Interdiction temporaire de stationnement rue de La Concorde Parking Espace Jean BLANC (ARPM-2023-69) – Date de publication : 25/07/2023
Télécharger
(pdf - 186.89 ko)Télécharger
(pdf - 186.89 ko)
Interdiction temporaire de stationnement rue de La Concorde Parking Espace Jean BLANC (ARPM-2023-62) – Date de publication : 25/07/2023
Télécharger
(pdf - 185.44 ko)Télécharger
(pdf - 185.44 ko)
