Décision : Convention pour analyse de la pratique LES LUTINS (DESG-2024-07 – Date de publication : 20.02.2024)
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(pdf - 154.02 ko)Décision : destruction d’un véhicule et retrait de l’inventaire (DESG-2024-06 – Date de publication : 20.02.2024)
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(pdf - 174.8 ko)Décision : Mise à disposition d’un local à l’Institut du sein – avenant n° 1 (DESG-2024-05 – Date de publication : 20.02.2024)
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(pdf - 173.86 ko)Décision : Mise à disposition du terrain de rugby à une association (DESG-2024-04 – Date de publication : 20.02.2024)
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(pdf - 174.32 ko)Arrêté : Interdiction de stationnement des camping cars rue de la Poste (ARPM-2024-08 – Date de publication : 13.02.2024)
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(pdf - 95.23 ko)Arrêté : Interdiction temporaire de stationnement Carrefour de la Trousse (ARPM-2024-07 – Date de publication : 05.02.2024)
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(pdf - 89.83 ko)Arrêté : Interdiction temporaire de stationnement rue Emile Zola (ARPM-2024-05 – Date de publication : 05.02.2024)
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(pdf - 89.46 ko)Arrêté : Réglementation du stationnement des camping-cars rue de la Poste – ABROGÉ (ARPM-2024-02 – Date de publication : 05.02.2024)
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(pdf - 99.99 ko)Arrêté : Délégation de signature pour le REU (ARSG-2024-05 – Date de publication : 01.02.2024)
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(pdf - 156.64 ko)Arrêté : Habilitation à utiliser le REU (ARSG-2024-04 – Date de publication : 01.02.2024)
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(pdf - 182.53 ko)Arrêté : Délégation dans les fonctions d’officier d’état civil (ARSG-2024-03 – Date de publication : 01.02.2024)
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(pdf - 160.95 ko)Décision : Mise à disposition de locaux aux Restos du cœur (DESG-2024-02 – Date de publication : 29.01.2024)
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(pdf - 173.97 ko)Arrêté : Nomination d’un régisseur intérimaire Médiathèque (ARSG-2024-02 – Date de publication : 22.01.2024)
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(pdf - 173.11 ko)Arrêté : Nomination régisseur de recettes service Vie scolaire (ARSG-2024-01 – Date de publication : 17.01.2024)
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(pdf - 196.26 ko)Décision : Mise à disposition de locaux à l’AMEJ jusqu’au 30.04.2024 (DESG-2024-01 – Date de publication : 08.01.2024)
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