Publications

Décisions

• Avenant n° 9 à Convention de mise à disposition de locaux à l'AMEJ (DESG-2023-16 - Date de publication : 26.05.2023)
• Prêt d'un véhicule au collège Edmond Rostand (DESG-2023-15 - Date de publication : 25.04.2023)
• Mise à disposition d'un local à l'Institut du Sein (DESG-2023-14 - Date de publication : 07.04.2023)
• Mise à disposition d'un local à l'association Culture du Coeur (DESG-2023-13 - Date de publication : 07.04.2023)
• Convention de résidence avec la Comédie des Alpes (DESG-2023-12 - Date de publication : 29.03.2023)
• Mise à disposition d'un local à l'Amicale des parents d'élèves de Pré Hibou (DESG-2023-11 - Date de publication : 07.04.2023)
• Avenant n° 2 marché création d'un terrain de rugby et vestiaires (DESG-2023-10 - Date de publication : 28.03.2023)
• Convention de résidence avec Association Traquenard - Faut que ça guinche (DESG-2023-09 - Date de publication : 21.03.2023)
• Avenant marché création d'un terrain de rugby et vestiaires (DESG-2023-08 - Date de publication : 03.03.2023)
• Convention pour l'analyse de la pratique Les Lutins (DESG-2023-07 - Date de publication : 06.03.2023)
• Convention pour l'analyse de la pratique Les Lucioles (DESG-2023-06 - Date de publication : 06.03.2023)
• Convention pour l'analyse de la pratique LAEP Clochette (DESG-2023-05 - Date de publication : 06.03.2023)
• Mission AMO Cabinet ASCORIA pour renouvellement marché des assurances (DESG-2023-04 - Date de publication : 27.02.2023)
• Convention de résidence avec Asso des lyres et sa muse (DESG-2023-03 - Date de publication : 16.02.2023)
• Modification de la régie de recettes de la Médiathèque (DESG-2023-02 - Date de publication : 03.02.2023)
• Convention de mise à disposition de locaux au SI Jeunesse (DESG-2023-01 - Date de publication : 13.01.2023)
• Avenant n° 8 à la convention de Mise à disposition de locaux à l'AMEJ (DESG-2022-45 - date de publication : 10.01.2023)
• Convention de résidence avec le Collectif VOLUCRIS (DESG-2022-44)
• Avenant au lot n° 18 - Electricité du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-43)
• Avenant au lot n° 14 - Eclairage du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-42)
• Avenant au lot n° 6 - Etanchéité du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-41)
• Avenant au lot n°  4 - Gros oeuvre du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-40)
• Avenant n° 5 à la convention de mise à disposition d'équipements de tennis au Tennis Club (DESG-2022-39)
• Avenant au lot n° 2 - Voiries du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-38)
• Attribution du marché pour l'aménagement des nouveaux bureaux du CCAS (DESG-2022-37)
• Attribution du marché pour le réaménagement de la Place de l'Hôtel de ville (DESG-2022-36)
• Avenant n° 2 marché construction ascenseur école Féjaz - transfert du marché du lot 1 (DESG-2022-35)
• Rétrocession concession funéraire (DESG-2022-34)
• Lancement du marché d'aménagement des nouveaux bureaux pour le CCAS (DESG-2022-33)
• Virement dépenses imprévues (DESG-2022-32)
• Lancement du marché de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement de la Place de l'Hôtel de ville (DESG-2022-31)
• Modification de la régie de recettes service Vie associative (DESG-2022-30)
• Emprunt avec la Caisse d'Epargne Rhône Alpes (DESG-2022-29)
• Virement dépenses imprévues (DESG-2022-28)
• Mise à disposition du CCAS de la salle Symphonie (DESG-2022-27)
• Mise à disposition de gobelets réutilisables aux associations (DESG-2022-26)
• Attribution marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-25)
• Aménagement Maison de Féjaz - Avenant n° 2 lot n° 6 (DESG-2022-24)
• Convention de mise à disposition d'un logement pour l'Association ACFP73 ( DESG-2022-23)
• Avenant n°7 à la convention de mise à disposition du groupe scolaire du vallon Fleuri pour l'A.M.E.J. (DESG-2022-22)
• Fixation des tarifs des spectacles pour la saison culturelle 2022/2023 (DESG-2022-21)
• Marché de travaux pour la création d'un terrain de rugby et vestiaires - Déclaration de lots infructueux (DESG-2022-20)
• Avenant n°1 au marché de travaux pour l'aménagement de la maison de quartier de Féjaz (DESG-2022-19)
• Mise à disposition de locaux au SIVU EJAV (DESG-2022-18)
• Avenant n°6 à la convention de mise à disposition du groupe scolaire du Vallon Fleuri pour l'A.M.E.J. (DESG-2022-16)
• Avenant n°1 au marché pour l'entretien des voiries communales (DESG-2022-15)
• Virement de crédit aux dépenses imprévues (DESG-2022-14)
• Lancement d'un marché de travaux pour la création d'un terrain de rugby (DESG-2022-13)
• Convention de résidence avec la Compagnie Alta Gama (DESG-2022-12)
• Convention de résidence avec la comédie des Alpes (DESG-2022-11)
• Convention de résidence avec le collectif Merkén pour la préparation de leur spectacle (DESG-2022-10)
• Convention séances d'analyse de la pratique Les Lucioles (DESG-2022-06)
• Convention séances d'analyse de la pratique Les Lutins (DESG-2022-05)
• Convention séances analyse de la pratique LAEP Clochette (DESG-2022-04)
• Convention de résidence avec l'association la Nuée Bleue (DESG-2022-03)
• Convention de résidence avec la compagnie Alpes Concerts (DESG-2022-01)
• Attribution du marché d'extension du dispositif de vidéo-protection urbaine (DESG-2021-55)
• Attribution du marché de travaux pour l'aménagement de la Maison de Féjaz (DESG-2021-54)
• Attribution du marché de travaux pour la rénovation de la toiture des logements du Vallon Fleuri (DESG-2021-53)
• Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de locaux au SIVU E.J.A.V. (DESG-2021-52)
• Avenant n°5 à la convention de mise à disposition de locaux à l'A.M.E.J. (DESG-2021-51)
• Avenant n°1 au marché de travaux pour la RUE DU PUITS D'ORDET (DESG-2021-50)
• Fixation des tarifs de spectacle pour l'Espace culturel Jean Blanc (DESG-2021-49)
• Lancement d'un marché de travaux pour la rénovation de la toiture des logements du Vallon Fleuri (DESG-2021-48)
• Lancement d'un marché de travaux pour l'aménagement de la Maison de Féjaz (DESG-2021-47)
• Lancement d'un marché d'extension du dispositif de vidéo-protection urbaine (DESG-2021-46)
• Virement aux dépenses imprévues (DESG-2021-44)
• Lancement du marché de travaux pour création d'un terrain de rugby et de vestiaires (DESG-2021-43) 
• Convention de résidence avec la compagnie Sonel (DESG-2021-42)
• Convention de résidence avec la Compagnie Solfasirc (DESG-2021-41)
• Avenant n°1 au marché de travaux de rénovation de deux courts extérieurs de tennis (DESG-2021-40)
• Avenant n°4 à la convention de mise à disposition d'équipements de tennis (DESG-2021-39)
• Avenant n°2 au marché de fournitures de produits d'hygiène et d'entretien (DESG-2021-38)
• Fixation des tarifs de spectacles ECJB (DESG-2021-37)
• Création d'un e régie d'avance secrétariat du maire (DESG-2021-36bis)
• Convention de mise à disposition de locaux entre la commune et le SIVU EJAV (DESG-2021-35)
• Marché VMC École Pré Hibou infructueux (DESG-2021-34)
• Attribution du marché à SODEXO Éducation (DESG-2021-33)
• Avenant n°1 marché entretien éclairage public (DESG-2021-32)
• Attribution marché pour aménagement rue du Puit d'Ordet (DESG-2021-31)
• Attribution travaux rénovations deux courts extérieurs de tennis (DESG-2021-30)
• Lancement marché restauration (DESG-2021-29)
• Mise à disposition locaux (DESG-2021-28)
• Convention Mairie de Barberaz location balayeuse (DESG-2021-27)
• Convention de résidence (DESG-2021-26)
• Convention de résidence (DESG-2021-25)
• Convention de résidence (DESG-2021-24)
• Convention de résidence (DESG-2021-23)
• Lancement marché VMC Ecole Maternelle Pré Hibou (DESG-2021-22)
• Attribution marché fournitures volets roulants pour bâtiments scolaires (DESG-2021-21)
• Attribution marché entretien des voiries communales (DESG-2021-20)
• Lancement marché pour aménagement rue du Puits d'Ordet (DESG-2021-19)
• Convention de résidence (DESG-2021-18)
• Lancement marché portes coupe feu groupe scolaire Féjaz (DESG-2021-17)
• Lancement marché travaux rénovation deux courts extérieurs de tennis (DESG-2021-16)
• Lancement marché portes coupe feu groupe scolaire Féjaz  ANNULÉ (DESG-2021-15)
• Convention de résidence (DESG-2021-14)
• Attribution marché entretien éclairage public (DESG-2021-13 bis)
• Convention de résidence (DESG-2021-12)
• Convention de résidence (DESG-2021-11)
• Attribution base de données numérique réseau éclairage public (DESG-2021-10)
• Lancement marché Entretien voiries communales (DESG-2021-09)
• Analyse de la pratique Les Lucioles 2021 (DESG-2021-08)
• Analyse de la pratique LAEP Clochette 2021 (DESG-2021-07)
• Analyse de la pratique des Lutins 2021 (DESG-2021-06)
• Contrat de déneigement (DESG-2021-05)
• Lancement marché fournitures volets roulants pour bâtiments scolaires (DESG-2021-04)
• Lancement marché constitution base de données éclairage public (DESG-2021-03)
• Lancement marché entretien éclairage public (DSGE-2021-02)
• Attribution marché AMO Terrain de rugby (DESG-2021-01)