Accueil > La Mairie > Publications

Publications

Magazines municipaux : Agir au quotidien pour vous !

20 résultats sur 28 - Page 1/2
12

Les guides

12 résultats sur 12

Arrêtés réglementaires Stationnement / Circulation

Décisions

  • Modification de la régie de recettes de la Médiathèque (DESG-2023-02 - Date de publication : 03.02.2023)
  • Convention de mise à disposition de locaux au SI Jeunesse (DESG-2023-01 - Date de publication : 13.01.2023)
  • Avenant n° 8 à la convention de Mise à disposition de locaux à l'AMEJ (DESG-2022-45 - date de publication : 10.01.2023)
  • Convention de résidence avec le Collectif VOLUCRIS (DESG-2022-44)
  • Avenant au lot n° 18 - Electricité du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-43)
  • Avenant au lot n° 14 - Eclairage du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-42)
  • Avenant au lot n° 6 - Etanchéité du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-41)
  • Avenant au lot n°  4 - Gros oeuvre du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-40)
  • Avenant n° 5 à la convention de mise à disposition d'équipements de tennis au Tennis Club (DESG-2022-39)
  • Avenant au lot n° 2 - Voiries du marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-38)
  • Attribution du marché pour l'aménagement des nouveaux bureaux du CCAS (DESG-2022-37)
  • Attribution du marché pour le réaménagement de la Place de l'Hôtel de ville (DESG-2022-36)
  • Avenant n° 2 marché construction ascenseur école Féjaz - transfert du marché du lot 1 (DESG-2022-35)
  • Rétrocession concession funéraire (DESG-2022-34)
  • Lancement du marché d'aménagement des nouveaux bureaux pour le CCAS (DESG-2022-33)
  • Virement dépenses imprévues (DESG-2022-32)
  • Lancement du marché de maitrise d'oeuvre pour le réaménagement de la Place de l'Hôtel de ville (DESG-2022-31)
  • Modification de la régie de recettes service Vie associative (DESG-2022-30)
  • Emprunt avec la Caisse d'Epargne Rhône Alpes (DESG-2022-29)
  • Virement dépenses imprévues (DESG-2022-28)
  • Mise à disposition du CCAS de la salle Symphonie (DESG-2022-27)
  • Mise à disposition de gobelets réutilisables aux associations (DESG-2022-26)
  • Attribution marché Création terrain de rugby et vestiaires (DESG-2022-25)
  • Aménagement Maison de Féjaz - Avenant n° 2 lot n° 6 (DESG-2022-24)
  • Convention de mise à disposition d'un logement pour l'Association ACFP73 ( DESG-2022-23)
  • Avenant n°7 à la convention de mise à disposition du groupe scolaire du vallon Fleuri pour l'A.M.E.J. (DESG-2022-22)
  • Fixation des tarifs des spectacles pour la saison culturelle 2022/2023 (DESG-2022-21)
  • Marché de travaux pour la création d'un terrain de rugby et vestiaires - Déclaration de lots infructueux (DESG-2022-20)
  • Avenant n°1 au marché de travaux pour l'aménagement de la maison de quartier de Féjaz (DESG-2022-19)
  • Mise à disposition de locaux au SIVU EJAV (DESG-2022-18)
  • Avenant n°6 à la convention de mise à disposition du groupe scolaire du Vallon Fleuri pour l'A.M.E.J. (DESG-2022-16)
  • Avenant n°1 au marché pour l'entretien des voiries communales (DESG-2022-15)
  • Virement de crédit aux dépenses imprévues (DESG-2022-14)
  • Lancement d'un marché de travaux pour la création d'un terrain de rugby (DESG-2022-13)
  • Convention de résidence avec la Compagnie Alta Gama (DESG-2022-12)
  • Convention de résidence avec la comédie des Alpes (DESG-2022-11)
  • Convention de résidence avec le collectif Merkén pour la préparation de leur spectacle (DESG-2022-10)
  • Convention séances d'analyse de la pratique Les Lucioles (DESG-2022-06)
  • Convention séances d'analyse de la pratique Les Lutins (DESG-2022-05)
  • Convention séances analyse de la pratique LAEP Clochette (DESG-2022-04)
  • Convention de résidence avec l'association la Nuée Bleue (DESG-2022-03)
  • Convention de résidence avec la compagnie Alpes Concerts (DESG-2022-01)
  • Attribution du marché d'extension du dispositif de vidéo-protection urbaine (DESG-2021-55)
  • Attribution du marché de travaux pour l'aménagement de la Maison de Féjaz (DESG-2021-54)
  • Attribution du marché de travaux pour la rénovation de la toiture des logements du Vallon Fleuri (DESG-2021-53)
  • Avenant n°2 à la convention de mise à disposition de locaux au SIVU E.J.A.V. (DESG-2021-52)
  • Avenant n°5 à la convention de mise à disposition de locaux à l'A.M.E.J. (DESG-2021-51)
  • Avenant n°1 au marché de travaux pour la RUE DU PUITS D'ORDET (DESG-2021-50)
  • Fixation des tarifs de spectacle pour l'Espace culturel Jean Blanc (DESG-2021-49)
  • Lancement d'un marché de travaux pour la rénovation de la toiture des logements du Vallon Fleuri (DESG-2021-48)
  • Lancement d'un marché de travaux pour l'aménagement de la Maison de Féjaz (DESG-2021-47)
  • Lancement d'un marché d'extension du dispositif de vidéo-protection urbaine (DESG-2021-46)
  • Virement aux dépenses imprévues (DESG-2021-44)
  • Lancement du marché de travaux pour création d'un terrain de rugby et de vestiaires (DESG-2021-43
  • Convention de résidence avec la compagnie Sonel (DESG-2021-42)
  • Convention de résidence avec la Compagnie Solfasirc (DESG-2021-41)
  • Avenant n°1 au marché de travaux de rénovation de deux courts extérieurs de tennis (DESG-2021-40)
  • Avenant n°4 à la convention de mise à disposition d'équipements de tennis (DESG-2021-39)
  • Avenant n°2 au marché de fournitures de produits d'hygiène et d'entretien (DESG-2021-38)
  • Fixation des tarifs de spectacles ECJB (DESG-2021-37)
  • Création d'un e régie d'avance secrétariat du maire (DESG-2021-36bis)
  • Convention de mise à disposition de locaux entre la commune et le SIVU EJAV (DESG-2021-35)
  • Marché VMC École Pré Hibou infructueux (DESG-2021-34)
  • Attribution du marché à SODEXO Éducation (DESG-2021-33)
  • Avenant n°1 marché entretien éclairage public (DESG-2021-32)
  • Attribution marché pour aménagement rue du Puit d'Ordet (DESG-2021-31)
  • Attribution travaux rénovations deux courts extérieurs de tennis (DESG-2021-30)
  • Lancement marché restauration (DESG-2021-29)
  • Mise à disposition locaux (DESG-2021-28)
  • Convention Mairie de Barberaz location balayeuse (DESG-2021-27)
  • Convention de résidence (DESG-2021-26)
  • Convention de résidence (DESG-2021-25)
  • Convention de résidence (DESG-2021-24)
  • Convention de résidence (DESG-2021-23)
  • Lancement marché VMC Ecole Maternelle Pré Hibou (DESG-2021-22)
  • Attribution marché fournitures volets roulants pour bâtiments scolaires (DESG-2021-21)
  • Attribution marché entretien des voiries communales (DESG-2021-20)
  • Lancement marché pour aménagement rue du Puits d'Ordet (DESG-2021-19)
  • Convention de résidence (DESG-2021-18)
  • Lancement marché portes coupe feu groupe scolaire Féjaz (DESG-2021-17)
  • Lancement marché travaux rénovation deux courts extérieurs de tennis (DESG-2021-16)
  • Lancement marché portes coupe feu groupe scolaire Féjaz  ANNULÉ (DESG-2021-15)
  • Convention de résidence (DESG-2021-14)
  • Attribution marché entretien éclairage public (DESG-2021-13 bis)
  • Convention de résidence (DESG-2021-12)
  • Convention de résidence (DESG-2021-11)
  • Attribution base de données numérique réseau éclairage public (DESG-2021-10)
  • Lancement marché Entretien voiries communales (DESG-2021-09)
  • Analyse de la pratique Les Lucioles 2021 (DESG-2021-08)
  • Analyse de la pratique LAEP Clochette 2021 (DESG-2021-07)
  • Analyse de la pratique des Lutins 2021 (DESG-2021-06)
  • Contrat de déneigement (DESG-2021-05)
  • Lancement marché fournitures volets roulants pour bâtiments scolaires (DESG-2021-04)
  • Lancement marché constitution base de données éclairage public (DESG-2021-03)
  • Lancement marché entretien éclairage public (DSGE-2021-02)
  • Attribution marché AMO Terrain de rugby (DESG-2021-01)

Autres arrêtés réglementaires

ARRETES PREFECTORAUX

 

Recueil des actes administratifs réglementaires

Qu'est-ce que le recueil des actes administratifs réglementaires ?

(à compter du 1er juillet 2022, l'ordonnance n° 2021-1310 et le décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 ont supprimé et abrogé l'obligation de tenue et de publication du recueil des actes administratifs réglementaires des collectivités territoriales)

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus. Concrètement, ce sont les actes réglementaires suivants :

Consultez les recueils depuis 2013