Sol Bémol, un spectacle de cirque virtuose pour petits et grands !

Mardi 28 janvier - 19h - Espace culturel Jean Blanc.

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Actes réglementaires

Arrêtés de stationnement et de circulation

 

Décisions

  • Convention avec Christelle DRIVET, psychologue, pour les séances d'analyse de la pratique de la micro-crèche (DESG-2020-02)
  • Convention avec Hélène HENNION, psychologue, pour les séances d'analyse de la pratique du LAEP (DESG-2020-01)
  • Convention avec l'association Le serpent à plumes pour l'utilisation de l'E.C.J.B. (DESG-2019-58)
  • Avenant n°2 avec l'entreprise ESPACS AUTOMATISME pour le marché de la clôture du groupe scolaire du Pré Hibou (DESG-2019-57)
  • Contrat avec la compagnie D'irque et fien pour le concert de Big Daddy Wilson (DESG-2019-56)
  • Contrat avec la compagnie "Libre et rit" pour le spectacle "Le voyage de Nours" (DESG-2015-55)
  • Convention avec Elma HERENDA, consultante en psychologie, pour les séances d'analyse de la pratique du Multi-accueil (DESG-2019-54)
  • Attribution de marché de maitrise d'oeuvre à la société Jean Paul Faure Architecte pour la restructuration de la bibliothèque municipale (DESG-2019-53)
  • Passation marché à bons de commande avec l'entreprise S.F.R.S. pour la restauration scolaire et périscolaire (DESG-2019-52)
  • Convention de résidence avec l'association LE CLOU pour l'utilisation de l'E.C.J.B. (DESG-2019-51)
  • Virement dépenses imprévues (DESG-2019-50)
  • Convention de résidence avec L'Effervescente (DESG-2019-49)
  • Convention de résidence avec La baraque à plumes (DESG-2019-48)
  • Avenant n°1 avec la société Cristal pour le marché de produits d'entretien (DESG-2019-47)
  • Avenant n°1  avec la société SNAL pour le marché de produits d'entretien (DESG-2019-46)
  • Convention de résidence avec l'association L'Effervescente pour Seule en roue (DESG-2019-45)
  • Avenant n°2 à la convention de mise à disposition avec le Tennis Club (DESG-2019-44)
  • Fixation des tarifs des spectacles de l'Espace culturel Jean Blanc (DESG-2019-43)
  • Avenant n°2 au marché de travaux pour la création d'un terrain synthétique de football (DESG-2019-42)
  • Modification de la régie du service Culturel (DESG-2019-41)
  • Contrat de cession de spectacle avec le collectif d'artiste l'Effervescente (DESG-2019-40)
  • Contrat de cession de spectacle avec la compagnie Bruine rouge (DESG-2019-39)
  • Convention de résidence avec l'association TOVIAL pour l'utilisation de l'E.C.J.B. (DESG-2019-38)
  • Avenant n°2 convention de mise à disposition de l'école vallon fleuri avec l'A.M.E.J. (DESG-2019-37)
  • Avenant n°2 au marché d'entretien des espaces verts de la colline de l'Échaud (DESG-2019-36)
  • Lancement d'un marché maîtrise d'oeuvre pour la mise aux normes et la restructuration de la bibliothèque (DESG-2019-35)
  • Contrat de partenariat avec l'association SAVOIE VACANCES TOURISME (DESG-2019-34)
  • Avenant n°1 au marché de mise aux normes des clôtures de l'école du Pré Hibou (DESG-2019-33)
  • Attribution du marché de maintenance du chauffage (DESG-2019-29)
  • Attribution du marché pour la fourniture des produits d'hygiène et d'entretien pour les bâtiments communaux (DESG-2019-28)
  • Convention pluriannuelle d'objectifs de médiation entre Grand Chambéry et l'association Régie Plus (DESG-2019-27)
  • Avenant n°1 au marché maîtrise d'oeuvre de création d'un terrain synthétique de football (DESG-2019-26)
  • Convention de prêt d'une exposition de l'association ADÉQUATIONS (DESG-2019-25)
  • Convention de prêt de véhicule avec l' A.M.E.J. pour le Multi-Accueil (DESG-2019-24)
  • Convention de prêt de véhicule avec l' A.M.E.J. pour la Micro-Crèche (DESG-2019-23)
  • Attribution du marché de mise aux normes des clôtures de l'école du Pré Hibou (DESG-2019-22)
  • Convention de prêt de véhicule avec l'A.M.E.J. (DESG-2019-21)
  • Convention de mise à disposition de la salle symphonie avec le C.C.A.S. (DESG-2019-20)
  • Prêt auprès de la Banque Postale (DESG-2019-19)
  • Avenant n°1 convention de mise à disposition de l'école vallon fleuri avec l'A.M.E.J. (DESG-2019-18)
  • Convention de mise à disposition de vestiaires de la plaine sportive avec USR FOOT (DESG-2019-17)
  • Avenant n°1 au marché de création d'un terrain synthétique de football (DESG-2019-16)
  • Convention d'un médecin réfèrent pour le Multi accueil Les Lutins (DESG-2019-15)
  • Contrat de bail commercial avec LOCAPOSTE (DESG 2019 14)
  • Contrat de bail logement communal (DESG 2019 13)
  • Contrat de bail logement communal (DESG 2019 12)
  • Contrat de bail logement communal (DESG-2019-11)
  • Contrat de bail logement communal (DESG-2019-10)
  • Contrat de bail logement communal (DESG-2019-09)
  • Lancement du marché de mise aux normes des clôtures de l'école du Pré Hibou (DESG-2019-08)
  • Lancement du marché de maintenance du chauffage (DESG-2019-07)
  • Avenant n°1 Convention de mise à disposition de locaux avec le SIVU EJAV (DESG-2019-06)
  • Lancement du marché pour les produits d'entretien (DESG-2019-05)
  • Adhésion association DEFI Insertion et convention (DESG-2019-04)
  • Convention Séances d'analyse de la pratique les Lutins (DESG-2019-03)
  • Convention Séances d'analyse de la pratique Les Lucioles (DESG-2019-02)
  • Convention Séances d'analyse de la pratique LAEP Clochette (DESG-2019-01)

Autres arrêtés réglementaires

 

  • Nomination d'un régisseur service secrétariat général (n°ARSG-2020-02)
  • Délégation de signature au directeur du service communication (n°ARSG-2020-01)
  • Habilitation d'un agent communal pour l'utilisation du REU (n°ARSG-2019-23)
  • Délégation d'un agent communal dans les fonctions d'officier d'état civil  (n°ARSG-2019-22)
  • Délégation de signature à la Responsable du secrétariat général (n°ARSG-2019-21)
  • Délégation de signature au Responsable du service périscolaire (n°ARSG-2019-20)
  • Délégation de fonction T. GERARD (n° ARSG-2019-19)
  • Délégation de fonction A. GENNARO (n° ARSG-2019-18)
  • Campagne d'automne 2019 de capture de chats errants (n°ARPM-2019-154)
  • Délégation de signature au Chef de service de Police municipale (n°ARSG-2019-17)
  • Habilitation  d'un Agent de Police municipale pour utilisation du système informatique de Police (n°ARSG-2019-16)
  • Habilitation de l'Adjoint au Chef de service de Police municipale pour utilisation du système informatique de Police (n°ARSG-2019-15)
  • Habilitation du Chef de service de Police municipale  pour utilisation du système informatique de Police (n°ARSG-2019-14)
  • Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2020 (n°ARSG-2019-11)
  • Nomination régisseur intérimaire service bibliothèque (n°ARSG-2019-10)
  • Autorisation de tir de feu d'artifice - Fête de la Saint Jean (n°ARPM-2019-65)
  • Réglementation du marché communal (n°ARPM-2019-61)
  • Réglementation d'utilisation privative du domaine public Terrasses / Etalages (n° ARPM-2019-57)
  • Réglementation d'utilisation de l'aire piétonne Valmar (n° ARPM-2019-56)
  • Réglementation intérieure du parking VALMAR Centre ville (n° ARPM-2019-52)
  • Habilitation d'un agent communal pour utilisation du REU (n° ARSG-2019-09)
  • Habilitation d'un agent communal pour utilisation du REU (n° ARSG-2019-08)
  • Habilitation d'un agent communal pour utilisation du REU (n° ARSG-2019-07)
  • Habilitation d'un agent communal pour utilisation du REU (n° ARSG-2019-06)
  • Interdiction de consommation de Narguilé dans certains lieux publics (n° ARPM-2019-46)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2019-05)
  • Composition du Comité technique (n° ARSG-2019-04)
  • Désignation des membres du CHSCT (n° ARSG-2019-03)
  • Nomination coordonnateur communal pour recensement de la population (n° ARSG-2019-02)
  • Nomination régisseur intérimaire service culturel (n° ARSG-2019-01)

 

Recueil des actes administratifs réglementaires

Qu'est-ce que le recueil des actes administratifs ?

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus. Concrètement, ce sont les actes réglementaires suivants :

  • les délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique ;
  • les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui est accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence énumérés par la loi (Code général des collectivités territoriales) ;
  • les arrêtés, actes pris par le maire dans le cadre de l'exercice de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police.

Consultez les recueils depuis 2013