> > Publications

Publications

Magazines municipaux : Agir au quotidien pour vous !

17 résultats sur 17

Les guides

3 résultats sur 3

Actes réglementaires

Arrêtés de stationnement et de circulation

 

Décisions

  • Convention avec l'association Le serpent à plumes pour l'utilisation de l'E.C.J.B. (DESG-2019-58)
  • Avenant n°2 avec l'entreprise ESPACS AUTOMATISME pour le marché de la clôture du groupe scolaire du Pré Hibou (DESG-2019-57)
  • Contrat avec la compagnie D'irque et fien pour le concert de Big Daddy Wilson (DESG-2019-56)
  • Contrat avec la compagnie "Libre et rit" pour le spectacle "Le voyage de Nours" (DESG-2015-55)
  • Convention avec Elma HERENDA, consultante en psychologie, pour les séances d'analyse de la pratique du Multi-accueil (DESG-2019-54)
  • Attribution de marché de maitrise d'oeuvre à la société Jean Paul Faure Architecte pour la restructuration de la bibliothèque municipale (DESG-2019-53)
  • Passation marché à bons de commande avec l'entreprise S.F.R.S. pour la restauration scolaire et périscolaire (DESG-2019-52)
  • Convention de résidence avec l'association LE CLOU pour l'utilisation de l'E.C.J.B. (DESG-2019-51)
  • Virement dépenses imprévues (DESG-2019-50)
  • Convention de résidence avec L'Effervescente (DESG-2019-49)
  • Convention de résidence avec La baraque à plumes (DESG-2019-48)
  • Avenant n°1 avec la société Cristal pour le marché de produits d'entretien (DESG-2019-47)
  • Avenant n°1  avec la société SNAL pour le marché de produits d'entretien (DESG-2019-46)
  • Convention de résidence avec l'association L'Effervescente pour Seule en roue (DESG-2019-45)
  • Avenant n°2 à la convention de mise à disposition avec le Tennis Club (DESG-2019-44)
  • Fixation des tarifs des spectacles de l'Espace culturel Jean Blanc (DESG-2019-43)
  • Avenant n°2 au marché de travaux pour la création d'un terrain synthétique de football (DESG-2019-42)
  • Modification de la régie du service Culturel (DESG-2019-41)
  • Contrat de cession de spectacle avec le collectif d'artiste l'Effervescente (DESG-2019-40)
  • Contrat de cession de spectacle avec la compagnie Bruine rouge (DESG-2019-39)
  • Convention de résidence avec l'association TOVIAL pour l'utilisation de l'E.C.J.B. (DESG-2019-38)
  • Avenant n°2 convention de mise à disposition de l'école vallon fleuri avec l'A.M.E.J. (DESG-2019-37)
  • Avenant n°2 au marché d'entretien des espaces verts de la colline de l'Échaud (DESG-2019-36)
  • Lancement d'un marché maîtrise d'oeuvre pour la mise aux normes et la restructuration de la bibliothèque (DESG-2019-35)
  • Contrat de partenariat avec l'association SAVOIE VACANCES TOURISME (DESG-2019-34)
  • Avenant n°1 au marché de mise aux normes des clôtures de l'école du Pré Hibou (DESG-2019-33)
  • Attribution du marché de maintenance du chauffage (DESG-2019-29)
  • Attribution du marché pour la fourniture des produits d'hygiène et d'entretien pour les bâtiments communaux (DESG-2019-28)
  • Convention pluriannuelle d'objectifs de médiation entre Grand Chambéry et l'association Régie Plus (DESG-2019-27)
  • Avenant n°1 au marché maîtrise d'oeuvre de création d'un terrain synthétique de football (DESG-2019-26)
  • Convention de prêt d'une exposition de l'association ADÉQUATIONS (DESG-2019-25)
  • Convention de prêt de véhicule avec l' A.M.E.J. pour le Multi-Accueil (DESG-2019-24)
  • Convention de prêt de véhicule avec l' A.M.E.J. pour la Micro-Crèche (DESG-2019-23)
  • Attribution du marché de mise aux normes des clôtures de l'école du Pré Hibou (DESG-2019-22)
  • Convention de prêt de véhicule avec l'A.M.E.J. (DESG-2019-21)
  • Convention de mise à disposition de la salle symphonie avec le C.C.A.S. (DESG-2019-20)
  • Prêt auprès de la Banque Postale (DESG-2019-19)
  • Avenant n°1 convention de mise à disposition de l'école vallon fleuri avec l'A.M.E.J. (DESG-2019-18)
  • Convention de mise à disposition de vestiaires de la plaine sportive avec USR FOOT (DESG-2019-17)
  • Avenant n°1 au marché de création d'un terrain synthétique de football (DESG-2019-16)
  • Convention d'un médecin réfèrent pour le Multi accueil Les Lutins (DESG-2019-15)
  • Contrat de bail commercial avec LOCAPOSTE (DESG 2019 14)
  • Contrat de bail logement communal (DESG 2019 13)
  • Contrat de bail logement communal (DESG 2019 12)
  • Contrat de bail logement communal (DESG-2019-11)
  • Contrat de bail logement communal (DESG-2019-10)
  • Contrat de bail logement communal (DESG-2019-09)
  • Lancement du marché de mise aux normes des clôtures de l'école du Pré Hibou (DESG-2019-08)
  • Lancement du marché de maintenance du chauffage (DESG-2019-07)
  • Avenant n°1 Convention de mise à disposition de locaux avec le SIVU EJAV (DESG-2019-06)
  • Lancement du marché pour les produits d'entretien (DESG-2019-05)
  • Adhésion association DEFI Insertion et convention (DESG-2019-04)
  • Convention Séances d'analyse de la pratique les Lutins (DESG-2019-03)
  • Convention Séances d'analyse de la pratique Les Lucioles (DESG-2019-02)
  • Convention Séances d'analyse de la pratique LAEP Clochette (DESG-2019-01)
  • Attribution du marché ascenseur école de Féjaz (DESG-2018-50)
  • Emprunt avec la Banque postale (DESG-2018-49)
  • Convention prêt de véhicules avec l'AMEJ (DESG-2018-48)
  • Convention mise à disposition gymnase au lycée du Granier (DESG-2018-47)
  • Marché ascenseur école de Féjaz sans suite (DESG-2018-46)
  • Convention pour séances d'analyse de la pratique LAEP Clochette (DESG-2018-45)
  • Avenant n° 1 Convention mise à disposition d'équipements au Tennis Club (DESG-2018-44)
  • Avenant n° 2 au marché de voirie (DESG-2018-43)
  • Marché des fournitures d'entretien infructueux (DESG-2018-42)
  • Emprunt avec le Crédit agricole des Savoie (DESG-2018-41)
  • Lancement du marché des assurances (DESG-2018-40)
  • Accord de partenariat avec SAVATOU (DESG-2018-39)
  • Convention Croix rouge pour Fête de la rentrée (DESG-2018-38)
  • Mise à disposition groupe scolaire Vallon fleuri à l'AMEJ (DESG-2018-37)
  • Renouvellement convention REGIE PLUS pour 2018 (DESG-2018-36)
  • Fixation tarifs ECJB saison 2018/2019 (DESG-2018-35)
  • Cession d'un véhicule (DESG-2018-34)
  • Lancement marché de fourniture pour entretien des bâtiments communaux (DESG-2018-33)
  • Lancement marché Location vestiaires sportifs (DESG-2018-32)
  • Contrat activités périscolaires 2018/2019 (DESG-2018-31)
  • Contrats activités périscolaires 2018/2019 (DESG-2018-30)
  • Contrat pour mission d'assistance en assurances (DESG-2018-29)
  • Avenant n° 1 au marché d'entretien des voiries communales (DESG-2018-28)
  • Attribution du marché pour la mise aux normes des clôtures de l'école du Vallon Fleuri (DESG-2018-27)
  • Contrat d'engagement pour spectacle petite enfance (DESG-2018-26)
  • Lancement marché Ascenseur école de Féjaz (DESG-2018-25)
  • Attribution marché Analyse des besoins sociaux (DESG-2018-24)
  • Contrats activités périscolaires 2018/2019 (DESG-2018-23)
  • Création d'une régie de recettes auprès du service police municipale (DESG-2018-22)
  • Convention AMEJ pour prêt d'un véhicule (DESG-2018-21)
  • Attribution du marché pour l'aménagement d'un parking rues Duguesclin / République (DESG-2018-20)
  • Attribution du marché de rénovation des fauteuils de l'ECJB (DESG-2018-19)
  • Attribution du marché de création d'un terrain de football synthétique (DESG-2018-18)
  • Formation PSC1 pour agents des structures petite enfance (DESG-2018-17)
  • Lancement marché Analyse des besoins sociaux (DESG-2018-16)
  • Avenant n° 1 RIVAL - marché entretien des espaces verts de la colline de l'Echaud (DESG-2018-15)
  • Lancement du marché pour l'aménagement d'un parking rues Duguesclin / République (DESG-2018-14)
  • Lancement du marché de rénovation des fauteuils de l'ECJB (DESG-2018-13)
  • Avenant n° 1 REY FRERES - marché agrandissement vestiaires personnel aux ateliers municipaux (DESG-2018-12)
  • Avenant n° 1 DECOR COLOR - marché agrandissement vestiaires personnel aux ateliers municipaux (DESG-2018-11)
  • Avenant n° 2 VUILLERMET - marché agrandissement vestiaires personnel aux ateliers municipaux (DESG-2018-10)
  • Avenant n° 1 FERALUX - marché agrandissement vestiaires personnel aux ateliers municipaux (DESG-2018-09)
  • Avenant n° 1 ADC TP - marché agrandissement vestiaires personnel aux ateliers municipaux (DESG-2018-08)
  • Fixation des tarifs de l'ECJB - 1er semestre 2018 (DESG-2018-07)
  • Avenant n° 1 VUILLERMET - marché agrandissement vestiaires personnel aux ateliers municipaux (DESG-2018-06)
  • Avenant n° 1 BUFFET - marché agrandissement vestiaires personnel aux ateliers municipaux (DESG-2018-05)
  • Lancement du marché pour la réalisation d'un terrain de football synthétique (DESG-2018-04)
  • Convention pour l'animation de séances d'analyse de la pratique auprès des agents de la micro-crèche les Lucioles (DESG-2018-03)
  • Contrat de bail commercial pour la location d'un local communal (DESG-2018-02)
  • Convention pour l'animation de la pratique de la musique dans les groupes scolaires communaux et au multi-accueil les Lutins (DESG-2018-01)
  • Attribution marché agrandissement vestiaires personnel aux ateliers municipaux (DESG-2017-38 du 23.11.2017)
  • Virement dépenses imprévues (DESG-2017-37 du 17.11.2017)
  • Attribution marché maitrise d'œuvre pour création terrain football secteur des Massettes (DESG-2017-36 du 16.11.2017)
  • Avenant n° 1 marché vidéoprotection (DESG-2017-35 du 16.11.2017)
  • Lancement marché maitrise d'œuvre pour création terrain football secteur des Massettes (DESG-2017-34 du 23.10.2017)

Autres arrêtés réglementaires

 

  • Habilitation d'un agent communal pour l'utilisation du REU (n°ARSG-2019-23)
  • Délégation d'un agent communal dans les fonctions d'officier d'état civil  (n°ARSG-2019-22)
  • Délégation de signature à la Responsable du secrétariat général (n°ARSG-2019-21)
  • Délégation de signature au Responsable du service périscolaire (n°ARSG-2019-20)
  • Délégation de fonction T. GERARD (n° ARSG-2019-19)
  • Délégation de fonction A. GENNARO (n° ARSG-2019-18)
  • Campagne d'automne 2019 de capture de chats errants (n°ARPM-2019-154)
  • Délégation de signature au Chef de service de Police municipale (n°ARSG-2019-17)
  • Habilitation  d'un Agent de Police municipale pour utilisation du système informatique de Police (n°ARSG-2019-16)
  • Habilitation de l'Adjoint au Chef de service de Police municipale pour utilisation du système informatique de Police (n°ARSG-2019-15)
  • Habilitation du Chef de service de Police municipale  pour utilisation du système informatique de Police (n°ARSG-2019-14)
  • Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2020 (n°ARSG-2019-11)
  • Nomination régisseur intérimaire service bibliothèque (n°ARSG-2019-10)
  • Autorisation de tir de feu d'artifice - Fête de la Saint Jean (n°ARPM-2019-65)
  • Réglementation du marché communal (n°ARPM-2019-61)
  • Réglementation d'utilisation privative du domaine public Terrasses / Etalages (n° ARPM-2019-57)
  • Réglementation d'utilisation de l'aire piétonne Valmar (n° ARPM-2019-56)
  • Réglementation intérieure du parking VALMAR Centre ville (n° ARPM-2019-52)
  • Habilitation d'un agent communal pour utilisation du REU (n° ARSG-2019-09)
  • Habilitation d'un agent communal pour utilisation du REU (n° ARSG-2019-08)
  • Habilitation d'un agent communal pour utilisation du REU (n° ARSG-2019-07)
  • Habilitation d'un agent communal pour utilisation du REU (n° ARSG-2019-06)
  • Interdiction de consommation de Narguilé dans certains lieux publics (n° ARPM-2019-46)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2019-05)
  • Composition du Comité technique (n° ARSG-2019-04)
  • Désignation des membres du CHSCT (n° ARSG-2019-03)
  • Nomination coordonnateur communal pour recensement de la population (n° ARSG-2019-02)
  • Nomination régisseur intérimaire service culturel (n° ARSG-2019-01)
  • Zac Valmar - Déclassement du terrain de football rue Richelieu (n° DE09/11.2018)
  • Nomination régisseur titulaire service culturel (n° ARSG-2018-15)
  • Nomination régisseur intérimaire service culturel - prolongation (n° ARSG-2018-14)
  • Désignation d'un représentant du maire à la CAO du 20.11.2018 (n° ARSG-2018-13)
  • Réglementation de la sonnerie des cloches de l'église le 11.11.2018 (n° ARSG-2018-12)
  • Dérogation à la règle du repos dominical 2019 (n° ARSG-2018-09)
  • Nomination régisseur intérimaire service culturel - prolongation (n° ARSG-2018-08)
  • Fermeture exceptionnelle du cimetière communale (n° ARPM-2018-115)
  • Réglementation de la gestion des objets perdus et trouvés (n° ARSG-2018-07)
  • Délégation de signature à la directrice de l'action sociale et de la petite enfance (n° ARSG-2018-06)
  • Nomination d'un régisseur de recettes auprès de la police municipale (n° ARSG-2018-05)
  • Nomination d'un régisseur de recettes auprès du multi-accueil (N° ARSG-2018-04)
  • Nomination d'un régisseur de recettes auprès de la microcrèche (n° ARSG-2018-03)
  • Délégation de signature responsable du CTM (n° ARSG-2018-02)
  • Autorisation de tir d'un feu d'artifice (n° ARPM-2018-63)
  • Nomination d'un régisseur de recettes intérimaire au service culturel (n° ARSG-2018-01)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2017-51)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2017-50)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2017-49)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2017-48)
  • Dérogation à la règle du repos dominicale des employés pour 2018 (ARSG-2017-47)
  • Délégation de signature à la directrice des services à la communication et à la culture (n° ARSG-2017-46)
  • Délégation de fonction I. CHABERT (n° ARSG-2017-45)
  • Délégation de fonction JL LANFANT (n° ARSG-2017-44)
  • Délégation de fonction J. KUDIN (n° ARSG-2017-43)
  • Délégation de fonction A. GENNARO (n° ARSG-2017-42)
  • Délégation de fonction F. VAN WETTER (n° ARSG-2017-41)
  • Délégation de fonction T. GERARD (n° ARSG-2017-40)
  • Délégation de fonction C. GIORDA (n° ARSG-2017-39)
  • Délégation de fonction JM PICOT (n° ARSG-2017-38)
  • Constitution du Comité technique (n° ARSG-2017-37)
  • Désignation des représentants de la collectivité au CHSCT (n° ARSG-2017-36)
  • Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour 2017 (n° ARSG-2017-27)
  • Délégation à un fonctionnaire territorial pour dépôt de plainte (n° ARSG-2017-25)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2017-24)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2017-23)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2017-22)
  • Délégation dans les fonctions d'officier d'état civil (n° ARSG-2017-21)
  • Délégation de signature au responsable du service entretien (n° ARSG-2017-20)
  • Délégation de signature au responsable du pôle administratif des services techniques (n° ARSG-2017-19)
  • Délégation de signature au responsable du service environnement (n° ARSG-2017-18)
  • Délégation de signature au responsable du service bâtiments (n° ARSG-2017-17)
  • Délégation de signature au directeur de l'environnement, l'aménagement (n° ARSG-2017-16)
  • Délégation de signature à la directrice des services à la population, éducation, vie associative (n° ARSG-2017-15)
  • Délégation de signature à la directrice de l'action sociale, petite enfance (n° ARSG-2017-14)
  • Délégation de signature au directeur général des services (n° ARSG-2017-13)

 

Recueil des actes administratifs réglementaires

Qu'est-ce que le recueil des actes administratifs ?

Le recueil des actes administratifs rassemble les actes réglementaires (actes édictant des règles de portée générale et impersonnelle) pris par les assemblées délibérantes et leurs exécutifs, dans les communes de 3500 habitants et plus. Concrètement, ce sont les actes réglementaires suivants :

  • les délibérations adoptées par le Conseil municipal en séance publique ;
  • les décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoir qui lui est accordée par le Conseil municipal dans certains domaines de compétence énumérés par la loi (Code général des collectivités territoriales) ;
  • les arrêtés, actes pris par le maire dans le cadre de l'exercice de ses pouvoirs propres, notamment en matière de police.

Consultez les recueils depuis 2013